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Marques déposées par l'association loi 1901 AGAME
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AGAME, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4136702
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2024
Marque en couleurs, figurative de AGAME

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 novembre 2014 par l'association loi 1901 AGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AGAME domicilié(e) 4 avenue paul d'aubarède - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAME, Mme COURTAY sophie domicilié(e) 4 avenue paul d'aubarède - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136702.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

AGAME a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC HOME , CARRE BLEU , AGAME


AGAME, association loi 1901 - 4 avenue paul d'aubarède - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


AGAME, Mme COURTAY sophie - 4 avenue paul d'aubarède - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

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